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Organisation    Comité Exécutif ITIE-RDC Ceci est un document publié par le Comité Exécutif de ITIE, qui présente l’ensemble des paiements que Kibali Goldmines affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.

Ceci est le résultat de l’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de l’Ituri, sous la coordination du CDC/RN. Les auteurs présentent les résultats de cette analyse, obtenus à l’issu d’atelier organisé le 11 décembre 2015 à Bunia qui révèle la faible prise en compte des recommandations de la société civile […]

Le Cadre de Concertation de la Société Civile sur les Ressources Naturelles (CdC/RN) passe en revue les différentes recommandations formulées par la société civile de l’ITURI dans le cadre des contributions à l’amélioration du processus ITIE-RDC. Dans ce document, il évalue le niveau de prise en compte de ces différentes recommandations et présente quelques faiblesses […]

Organisation     Moore Stephens Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les entreprises du Portefeuille de l’Etat au cours de l’année 2013. A l’issue de ces travaux, le conciliateur recommande […]

Dans ce résultat d’analyse de la Société civile de l’Ituri à travers le CdC/RN dans le cadre du projet de cadrage de Rapport ITIE-RDC 2013, il ressort la découverte de certaines omissions et/ou imprécisions. Cependant, l’analyse a permis de formuler quelques recommandations au Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. parmi les recommandations phare la liste des entreprises […]

Après l’analyse des informations déclarées dans le Rapport final ITIE-RDC 2012 publié le 31 Décembre 2014, le Cadre de Concertation de la société civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles, CdC/RN soulève les préoccupations exprimées dans son analyse précédente. Il formule cependant quelques recommandations sur le secteur extractif de la Province Orientale aux membres du […]

Organisation         Comité Exécutif ITIE-RDC Ce tableau constitue un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Kibali Goldmines a déclaré avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclaré avoir reçu de cette entreprise. Il s’en dégage un écart de […]

Organisation         Moore Stephens Ceci est un rapport de conciliation qui détaille des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les entreprises du Portefeuille de l’Etat au cours de l’année 2012. A l’issue de ces travaux de […]

D’après le Cadre de Concertation sur les Ressources Naturelles (CDC/RN), le projet de rapport ITIE-RDC 2012 disponible ne répond pas de façon exhaustive à la norme ITIE. Dans ce document, cette organisation de la société civile relève quelques éléments notamment le manque de transparence dans les paiements des flux des entreprises.

Organisation       Comité Exécutif ITIE-RDC Ce tableau représente le complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que Kibali Goldmines a déclarés avoir effectués aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclaré avoir reçu de cette entreprise. Il s’en dégage un écart de […]

Il s’agit ici des paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la Congolais et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en œuvre de l’Initiative pour la […]

Organisation  Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) Ce rapport a été publié pour compléter et combler certaines lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations notamment sures : – La matérialité (exigence 9)  – L’exhaustivité (exigences 9, 11, 14 et 15) – La fiabilité (exigences 12 et […]