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Dans ce message de plaidoyer, le Cadre de Concertation de la société Civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles (CDC/Rn) adressé au Ministre des Mines de la République Démocratique du Congo, il est fait état du manque du respect des dispositions code minier en rapport avec les dispositions du code minier sur la répartition de la redevance […]

Dans cette contribution du Cadre de Concertation de la société civile de l’Ituri sur les ressources naturelles (CdC/RN) au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile relèvent quelques aspects aussi bien au niveau de l’ITIE classique que sur celui des informations contextuelles qui nécessitent d’être revu dans ce projet. […]

Organisation    Comité Exécutif ITIE-RDC Ceci est un document publié par le Comité Exécutif de ITIE, qui présente l’ensemble des paiements que Kibali Goldmines affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.

Le Cadre de Concertation de la société Civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles (CDC/RN) a attire l’attention du ministre de mines à travers son message sur les problèmes de transparence dans la gestion de la Société de Kilo Moto, SOKIMO. Il s’agit notamment du manque de respect des dispositions du code minier sur la […]

Organisation   Kibali Gold Mines Ceci est un Rapport des activités réalisées par Kibali Goldmines au cours de l’année 2015. Il donne un bref aperçu du projet Kibali et présente les principaux résultats de l’année 2015 et les évolutions par rapport à 2014.

Ceci est le résultat de l’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de l’Ituri, sous la coordination du CDC/RN. Les auteurs présentent les résultats de cette analyse, obtenus à l’issu d’atelier organisé le 11 décembre 2015 à Bunia qui révèle la faible prise en compte des recommandations de la société civile […]

Le Cadre de Concertation de la Société Civile sur les Ressources Naturelles (CdC/RN) passe en revue les différentes recommandations formulées par la société civile de l’ITURI dans le cadre des contributions à l’amélioration du processus ITIE-RDC. Dans ce document, il évalue le niveau de prise en compte de ces différentes recommandations et présente quelques faiblesses […]

Organisation                   CDC/RN Les chercheurs du Cadre de Concertation de la société civile sur les Ressources Naturelles, CdC/RN, ont menés une analyse sur les revenus fiscaux et parafiscaux de la société minière Kibali Goldmines. Ce rapport d’analyse soulève les problèmes et risques liés aux revenues de flux analysés, entre autres : la non publication de certains […]

Organisation     Moore Stephens Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les entreprises du Portefeuille de l’Etat au cours de l’année 2013. A l’issue de ces travaux, le conciliateur recommande […]

Le présent rapport décrit le rôle que joue l’exploitation aurifère dans le cadre de la sécurité au sein de la concession de Kibali Gold Mines SPRL dans la Province Orientale. Tout en se basant sur l’analyse des incidents sécuritaires récents, cette étude identifie des risques liés aux infractions de sécurité physique et aux violations des Droits de l’Homme qui y […]

Organisation           CERN, CDJP, PAX Ceci est un rapport de la Commission Épiscopale pour les Ressources Naturelles (CERN), l’Observatoire des Ressources Naturelles / CDJP Isiro et PAX. Il présente en détail le rôle que joue l’exploitation aurifère dans le cadre de la sécurité au sein de la concession de mine d’or de Kibali Gold Mines SPRL […]

Dans ce résultat d’analyse de la Société civile de l’Ituri à travers le CdC/RN dans le cadre du projet de cadrage de Rapport ITIE-RDC 2013, il ressort la découverte de certaines omissions et/ou imprécisions. Cependant, l’analyse a permis de formuler quelques recommandations au Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. parmi les recommandations phare la liste des entreprises […]