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Organisation CDC/RN Ce rapport présente les résultats de l’analyse menée par les chercheurs du Cadre de Concertation de la société civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles (CDC/RN), sur les revenus fiscaux et parafiscaux du bloc 3 du Graben Albertine Congolais. D’après cette recherche, la différence de taux applicables sur certains paiements du projet entre […]

Le présent document constitue les résultats de l’analyse menée par les chercheurs du Cadre de Concertation de la société civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles (CdC/RN), sur les revenus fiscaux et parafiscaux du bloc 3 du Graben Albertine Congolais. D’après nos chercheurs, la différence de taux applicables sur certains paiements du projet entre le […]

Cette analyse propose des modifications apportées par les Miniers aux propositions d’amendement du code minier de 2002 tel qu’adopté par le parlement. Les auteurs y exposent leurs réponses, principalement aux modifications fiscales, mais abordent aussi différents autres points et propose l’amendement de leurs propositions.

Organisation    Comité Exécutif ITIE-RDC Ce résumé d’information sur la conciliation présente les revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2015. Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de saisir les différentes évolutions que connaissent les secteurs.

Le cadre de concertation de la société civile de l’Ituri sur les ressources naturelles , (CdC/RN) a procédé à une analyse approfondie sur le projet de rapport de cadrage ITIE-RDC réalisé en 2016. Dans cette analyse, il s’est révélé quelques failles dans ce projet , notamment l’erreur matérielle sur les périmètres des flux de paiement […]

La présente note est une contribution du CdC/RN au Projet de cadrage du rapport ITIE 2017. Cette note a été élaborée à l’issue d’un atelier tenu pendant quatre jours, au cours duquel ont été traité les innovations qu’apporte la Norme ITIE 2019, le cadrage, le périmètre, le seuil de matérialité, la conciliation, la désagrégation, ainsi que […]

Organisation   Fédération des Entreprises Congolaises (FEC) Dans une lettre adressée au président de l’Assemblées Nationales, les sociétés minières Kamoa Copper, Kamoto Copper Company, Kibali Goldmines, Kipushi Corpoation, Mutanda Mining, Randgold Resources Congo et Tenke Fungurume, ont présenté les préoccupations et les lacunes évoquées en rapport avec le projet de révision du code minier de 2002, tel que […]

Organisation        Randgold Resources Ltd. Ce rapport présente les principaux résultats de Randgold Resources, maison mère de Kibali Goldmines, au cours du premier semestre 2017

Le Cadre de Concertation de la société civile de l’Ituri sur les Ressources Naturelles, CdC/RN attire l’attention sur les problèmes graves que connaît le processus ITIE et sur le danger que cela représente pour la prochaine validation du pays. Ils formulent ensuite, en guise de proposition des solutions, des recommandations adressées au Premier ministre, au […]

Organisation  Randgold Resources Ltd. Au cours de l’année 2016, la société minière Kibali Gold mine, avec une joint-venture entre Randgold (45%), Ashanti Gold (45%) et Sokimo (10%) pour l’année 2016 ont réalisé des activités dont le résultat se résume de la manière suivante :  Contribution directe au développement communautaire : 2,2 millions

Organisation        Centre Carter Ceci est un compte rendu d’une analyse approfondie menée par des organisations de la société civile ayant reçu du Centre Carter une formation sur la fiscalité minière des 5 grands projets miniers de la République Démocratique du Congo. L’objectif de cette recherche est de montrer aux différents acteurs intervenants dans l’exploitation des ressources naturelles […]

En collaboration avec d’autre organisations de la société civile, le Cadre de Concertation de la Société Civile de l’Ituri sur les ressources naturelles (CDC/RN), ont procédé à une analyse approfondie du rapport KMPG portant sur l’ Examen des Pratiques en Matière d’application des Taux et des Modalités de Répartition de la Redevance Minière entre le Pouvoir […]